Hydrolacîme

Geoffroi Decelle

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1 - Contenu du Site

Il propose à la vente aux internautes un certain nombre de produits issus de la transformation de plantes odorantes, aromatiques ou médicinales. Les différents produits sont proposés à la vente.

Le fait pour un Client, de commander sur le site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire qui serait inopposable à Hydrolacîme.

2 - Propriété Intellectuelle

Les produits proposés constituent une œuvre dont Hydrolacîme détient tous les droits au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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3 - Protection des données à caractère personnel

3.1 – Caractère obligatoire ou facultatif des réponses

L'Internaute peut visiter le Site sans avoir à décliner son identité et à fournir des informations personnelles. Néanmoins, il devra s'identifier pour passer commande.

Les données à caractère personnel recueillies sont : sexe, nom, prénom, âge,  langue, si professionnel (nom de l’entreprise, Siret, code NAF, site web), adresse mail, adresse postale, et numéro de téléphone de l'Internaute, date de création du compte, date de dernière visite, choix newsletter et choix alerte e-mail.

3.2 – Finalité du traitement

La saisie de ces données est nécessaire à Hydrolacîme pour répondre aux demandes d'information formulées par l'Internaute sur le Site, exploiter et améliorer le Site.

L'internaute peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, d'interrogation ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de notre service client.

3.3 – Gestion des données

Hydrolacîme s'engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Toutes les données spécifiques au client et à ses commandes sont accessibles directement sur la page compte-client, rubrique ‘Mes données Personnelles’.

4 - Responsabilité

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5 - Modification

Hydrolacîme se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site, de son exploitation ou d’une nouvelle réglementation.

 

6 - Loi applicable et Compétence judiciaire

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